Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE CLUB
SAVEBAG (S.A.)

Numéro de dépôt :
95564156
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque EXECUTIVE CLUB

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SAVEBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « EXECUTIVE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEBAG domicilié(e) 44 Avenue des Platanes, 37600 PERRUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 800 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEBAG (S.A.) - France.

La marque EXECUTIVE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE CLUB est expirée depuis le 17 mars 2005.

SAVEBAG a également déposé les autres marques suivantes : BIMBO , ORLEANO


SAVEBAG (S.A.) - 44 Avenue des Platanes, 37600 PERRUSSON - France - SIREN 624800934


SAVEBAG (S.A.) - France


Inscription le 25 juillet 1995 - RETRAIT PARTIEL n°187956 - Publication au BOPI 1995-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].